Cahier des charges

La résidence dans laquelle vous habitez est soumise à un cahier des charges. La résidence existe maintenant depuis plus de 25 ans et quelques aménagements dans le règlement ont été réalisés depuis. Voici un rappel des principaux points du cahier des charges ainsi que les ajustements qui y ont été apportés. 

Ce document ne remplace en aucun cas le cahier des charges disponible en bas de cette page.

Esthétique de la résidence

La résidence doit garder un très bon aspect général (entretien des jardins, peintures des volets et des portes de garage, propreté). Les véhicules d’un état douteux sont à proscrire. Aucun objet encombrant ne doit rester stocké devant les maisons.

De manière générale, tout aménagement modifiant l’aspect extérieur de la résidence (rehaussement de maison, abri bois, pergola, antenne parabolique etc.) doit être soumis au Comité Syndical pour approbation.

Le comité a le souci de préserver l’aspect esthétique général de notre résidence. C’est ainsi que nous préserverons la valeur patrimoniale des maisons.

Pour information, et à propos des gros travaux sur nos maisons (extension par véranda ou surélévation, constructions annexes type grand abri de jardin ou piscine, …), voici un article qui rappelle qu'en cas de  défaut ou de non-respect des règles d'urbanisme, ou de violation du cahier des charges d’un lotissement, le co-propriétaire peut avoir des soucis avec la mairie, le fisc et même les voisins, pouvant aller jusqu'à une action en démolition / dommages et intérêts.

Clôture des terrains

Il est interdit de poser des grillages ou des clôtures pour fermer les terrains en façade. Seules les haies végétales sont autorisées.

Il est notamment interdit d’installer des panneaux bois ou tout autre matériau à la place ou en complément des haies végétales.

Volets

L’utilisation du PVC est autorisée lors du remplacement des volets. Seul le coloris blanc est autorisé. Les volets en bois doivent faire l’objet d’un entretien soigné et régulier.

La pose de volets roulants de couleur blanche est autorisée en plus des volets battants. Les volets roulants ne doivent pas empêcher la fermeture complète des volets battants.

Stores

Il est autorisé l’installation de stores aux fenêtres (en façades ou sur les jardins). 3 coloris ont été validés :

• Blanc cassé uni

• Rayures blanches et grises (de 80 mm)

• Rayures blanches et beiges (de 80 mm)

Portes de garage

Les portes de garages peuvent être remplacées par des portes sectionnelles de couleurs en conformité avec les couleurs déjà utilisées dans la résidence. La nouvelle porte devra comporter impérativement le motif « à cassette » pour rappeler les carreaux des portes d’origine.

Fenêtres

L’utilisation du bois, du PVC ou de l’aluminium est autorisée lors de remplacement des fenêtres. Il convient de veiller à maintenir l’aspect esthétique des nouvelles fenêtres ou portes fenêtres et en particulier la couleur blanche.

Façades

Les façades des maisons doivent être entretenues régulièrement. 3 couleurs ont été utilisées lors de la construction des maisons :

• Rosé (avec une porte d’entrée grenat)

• Jaune (avec une porte d’entrée verte)

• Pierre (avec une porte d’entrée bleue)

Ces nuances ne sont plus forcément disponibles, il convient donc de choisir une nuance la plus proche possible de la nuance d’origine et de faire des essais préalables.

Abri bois

La construction d’un abri bois non fermé, d’une hauteur maximum de 2,50 m, de longueur maximum de 4 m et de profondeur maximum de 70 cm recouvert de tuiles à l’identique des pavillons est autorisée.

Revêtement devant les garages

La modification du revêtement devant les garages est autorisée.

Sont autorisés les pavés tels que ceux déjà utilisés sur les placettes, de couleurs conformes aux couleurs déjà utilisées dans la résidence. La superficie du nouveau revêtement doit être cohérente avec la surface du revêtement initial.

Tout projet doit être soumis à l’approbation du bureau.

Porte d’entrée

Il est autorisé de remplacer la porte d’entrée par une porte d’un modèle conforme et similaire aux 3 exemples ci-dessous en respectant la couleur de la porte d’origine

Tout projet doit être soumis à l’approbation du bureau.

Activité professionnelle

Il est interdit d’exercer une activité professionnelle recevant du public au sein de la résidence.

Parabole

L’installation d’antenne parabolique est autorisée. Il est cependant demandé dans la mesure du possible d’installer l’antenne de la manière la plus discrète possible.

Installation de velux

L’installation de fenêtre de toit (velux) est autorisée par l’ASL. Le projet doit cependant faire l’objet d’un dossier adéquat auprès des services de la mairie. L’ASL doit valider le projet avant présentation du dossier à la mairie.

Installation de pompes à chaleur

Le bloc extérieur doit être installé le plus discrètement possible donc au sol et en veillant aux nuisances sonores par respect pour vos voisins.

Pose de panneaux photovoltaïques

La pose de panneaux photovoltaïques est autorisée par l’ASL avec quelques restrictions :

• La surface totale des panneaux ne doit pas dépasser 1/3 de la surface du pan de toit sur lequel ils sont installés.

• Les panneaux ne pourront être installés que sur un seul pan de toit.

• Les panneaux ne pourront être installés sur le toit des garages.

• Aucune goulotte, chemin de câble ou autre ne devra être apparent sur les murs de la maison.

Tout projet doit faire l’objet d’un accord formel du comité avant début des travaux.

Statuts

Les statuts de l'ASL ont été revus et votés pendant l'AG du 8 Février 2023. Ils définissent l'organisation de l'ASL Beverly Green 1.

Ils sont disponibles à l'adresse : https://bit.ly/asl-statuts.